Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAR – TOUCH PROCESS
M. Champagnat Fabrice

Numéro de dépôt :
4279323
Date de dépôt :
12/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2026
CAR – TOUCH PROCESS de Champagnat Fabrice

Présentation de la marque CAR – TOUCH PROCESS

Déposée le 12 juin 2016 par monsieur Champagnat Fabrice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CAR – TOUCH PROCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-26 du 1 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Champagnat Fabrice domicilié(e) bois de Chigny, 11 route de Provins - 77144 - MONTEVRAIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, non créée, M. Champagnat Fabrice domicilié(e) bois de Chigny, 11 route de Provins - 77144 - MONTEVRAIN - France.

La marque CAR – TOUCH PROCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279323.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR – TOUCH PROCESS arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.

Champagnat Fabrice a également déposé les autres marques suivantes : ÉMISPHONE CIBLOMOTO EMETTEUR


M. Champagnat Fabrice - bois de Chigny, 11 route de Provins - 77144 - MONTEVRAIN - France


non créée, M. Champagnat Fabrice - bois de Chigny, 11 route de Provins - 77144 - MONTEVRAIN - France


Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils pour la transmission du son ; équipements de traitement de données.